Qui exploite ce service. « spicyapi » est le nom commercial de la société qui exploite le service, et cette société est la partie avec laquelle vous contractez. Dans la suite, toute mention de « nous », « notre » ou « l’exploitant » désigne cette société.
1. Champ d’application
Les présentes conditions couvrent le site web spicyapi, la console et l’API HTTP qui transmet les requêtes de génération à des modèles tiers. Elles constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’exploitant du service sur cet objet.
Deux documents y sont intégrés par référence et ont la même valeur : la Politique de contenu, qui définit ce qui peut être généré, et la Politique de confidentialité, qui décrit ce que le service enregistre.
2. Admissibilité et âge
Vous devez avoir au moins 18 ans pour détenir un compte, ou l’âge de la majorité applicable là où vous vivez s’il est plus élevé. Il n’existe aucun seuil inférieur ni aucune exception pour un usage par un mineur, qu’il soit placé sous supervision ou effectué pour le compte d’une entreprise, et il vous est interdit de laisser une personne n’ayant pas atteint cet âge utiliser votre compte ou vos clés.
Si vous ouvrez un compte au nom d’une organisation, vous confirmez être habilité à l’engager, et « vous » désigne alors à la fois vous-même et cette organisation.
Les comptes enregistrés peuvent accéder à des modèles capables de produire des contenus pour adultes sans étape distincte de vérification de l’âge par un tiers sur cette plateforme. Cet accès au produit ne remplace aucune des obligations de contrôle de l’âge, de consentement ou propres à une juridiction qui s’appliquent à vous ou aux utilisateurs finaux de votre propre service ; la section 8 de la Politique de contenu décrit ces contrôles.
3. Où le service est proposé
Nous ne proposons pas le service aux utilisateurs situés en Chine continentale. Il s’agit d’une exigence de conformité légale, et non d’un choix commercial.
Outre la présente clause, l’exclusion est appliquée aux endroits suivants : en bordure du CDN selon le pays d’origine, sur le serveur d’origine par une nouvelle vérification de l’en-tête de pays, à l’inscription et au paiement — où aucun canal de paiement de Chine continentale ne sera intégré, à aucun moment. Le pays déterminé à l’inscription est enregistré avec le compte, afin que le fondement de la décision puisse être audité ultérieurement.
Les requêtes provenant d’une région ainsi bloquée sont rejetées avec le code d’erreur 40303. Nous ne révélons pas quel signal a conduit à la décision.
D’autres régions peuvent être indisponibles pour des raisons qui tiennent à la fois au droit applicable et aux accords que nous avons conclus avec les fournisseurs de modèles : certains fournisseurs interdisent, dans leurs propres conditions, de servir certains territoires.
Nous ne proposons pas non plus le service aux utilisateurs situés au Royaume-Uni, à Hong Kong, à Macao, en Arabie saoudite, aux Émirats arabes unis, au Qatar, au Koweït, à Bahreïn, à Oman, au Pakistan, au Bangladesh, en Afghanistan, en Indonésie, en Malaisie ou à Brunei, en raison de la manière dont le droit de ces territoires traite les contenus pour adultes et les contenus générés par IA. Vous ne pouvez ni vous inscrire, ni accéder au service, ni l’utiliser depuis l’un de ces territoires, et en utilisant le service, vous confirmez ne pas vous y trouver. Masquer votre localisation au moyen d’un VPN ou de tout autre procédé n’y change rien, et nous pouvons suspendre ou fermer un compte utilisé depuis l’un de ces territoires.
4. Votre compte et vos clés
Vous êtes responsable de tout ce qui est fait avec votre compte et avec chaque clé API émise dans le cadre de celui-ci, y compris par toute personne à qui vous confiez une clé.
La console propose, à titre facultatif, une authentification multifacteur TOTP et des codes de récupération à usage unique. Gardez ces codes de récupération confidentiels et hors ligne : toute personne qui en détient un peut être en mesure de valider une fois le second facteur. Les actions sensibles portant sur le compte ou les paiements peuvent exiger une vérification de sécurité récente, même si vous êtes déjà connecté.
Les clés peuvent comporter des limites opérationnelles, comme des plafonds de dépense cumulés et journaliers, un périmètre de modèles, des restrictions d’IP et une date d’expiration, de sorte qu’une clé remise à un tiers peut offrir une surface opérationnelle plus réduite qu’une clé utilisée en interne. Les clés ne confèrent aucun droit d’accès aux contenus pour adultes : les capacités sont déterminées par le modèle choisi, sans déclaration de contenu ni contrôle du contenu de chaque requête par la plateforme, comme le décrit la Politique de contenu.
Prévenez-nous immédiatement si une clé est exposée. Vous pouvez révoquer vous-même une clé depuis la console, à tout moment ; c’est plus rapide que de nous prévenir, et ce devrait être votre premier geste.
5. Usage acceptable
La Politique de contenu est le document de référence. En résumé, et sans en restreindre la portée :
- Il vous est interdit d’utiliser le service pour générer, demander ou diffuser des contenus sexuels impliquant des mineurs ou toute personne paraissant mineure ; pour traiter l’image d’un enfant réel via un point de terminaison d’échange de visage (face-swap) ou de tête (head-swap), ou via un modèle capable de produire des contenus pour adultes ; pour créer des représentations intimes ou sexualisées d’une personne réelle identifiable sans le consentement documenté de celle-ci ; pour utiliser l’image d’une personne réelle afin de la diffamer, de la harceler, de lui extorquer quoi que ce soit, de l’escroquer ou d’usurper son identité ; ou pour produire des contenus illicites là où vous vous trouvez, là où se trouve votre public ou là où nous exerçons nos activités.
- Il vous est interdit de tenter de contourner les contrôles d’accès aux modèles ou aux clés, les limites de débit ou les plafonds de dépense, ou de faire de fausses déclarations sur votre âge, votre localisation ou votre habilitation.
- Il vous est interdit de revendre l’API ou de l’exposer à vos propres utilisateurs finaux sans appliquer le contrôle de l’âge et les contrôles de contenu requis pour votre public et votre juridiction. Un compte enregistré sur la plateforme ne constitue pas une vérification de vos utilisateurs finaux.
- Il vous est interdit d’utiliser le service pour bâtir une couche de transmission concurrente en extrayant systématiquement notre catalogue, nos tarifs ou les métadonnées de nos modèles.
6. Facturation
Les prix sont exprimés en dollars américains par unité produite — par image, par seconde de vidéo ou par jeton, selon le modèle. Il n’existe ni monnaie de crédits, ni abonnement, et le solde payé n’expire pas. Le solde promotionnel ou bonus peut comporter une date d’expiration, indiquée lors de son attribution.
Comment un débit est appliqué :
- Lorsque vous soumettez une tâche, nous plaçons une réserve sur votre solde à hauteur du coût estimé. Les fonds passent du solde disponible au solde réservé ; le total du compte ne change pas.
- Lorsque la tâche atteint un état final, soit nous réglons la réserve au coût réel, soit nous la remboursons intégralement.
- Si le coût réel s’avère supérieur au montant réservé, nous prenons la différence à notre charge. Il ne vous est jamais facturé plus que le montant indiqué comme réservé lors de la soumission de la tâche.
Une tâche qui échoue est remboursée intégralement et automatiquement, sous réserve des exceptions limitées prévues par la Politique de remboursement et d’annulation : les résultats qui vous ont déjà été livrés et les modèles dont la page indique qu’ils facturent les requêtes échouées ou refusées. Une tâche qui réussit est réglée et ne peut pas être remboursée au motif que le résultat ne correspondait pas à ce que vous souhaitiez — y compris lorsque le modèle a renvoyé un résultat atténué, partiel ou hors sujet. Le comportement d’un modèle ne constitue pas un défaut du service.
Lorsqu’un prestataire de paiement est disponible, vous pouvez, séparément, enregistrer un moyen de paiement et activer explicitement la recharge automatique. Avant de l’activer, vous choisissez le seuil de solde disponible, le montant de chaque recharge et le plafond mensuel. Nous ne pouvons débiter ce moyen de paiement enregistré hors session que conformément à ces instructions ; vous pouvez désactiver la recharge automatique à tout moment, et la désactivation n’exige aucun nouveau paiement. Un paiement abouti et confirmé par le prestataire ajoute le crédit correspondant à votre solde. Un paiement échoué ou dont le résultat est incertain n’ajoute aucun crédit, et un résultat incertain peut faire l’objet d’une nouvelle tentative avec le même identifiant de transaction, afin d’éviter un double débit.
Lorsque la recharge manuelle est activée, vous pouvez à la place créer une commande dans la console et suivre les instructions de paiement qui y figurent. Votre solde n’augmente qu’après qu’un opérateur habilité a vérifié le paiement externe et confirmé cette commande. Le solde, l’état de la commande et le registre des mouvements affichés dans la console sont les éléments disponibles pour le rapprochement ; pour obtenir un document à produire au titre d’un paiement, émettez une facture.
Factures. Vous pouvez émettre une facture commerciale pour une recharge que vous avez payée et, pour un mois clôturé, un relevé d’utilisation — un état de ce qui a été prélevé sur un solde que vous avez déjà payé, et non un second document de paiement. La taxe apparaît à zéro : nous sommes un fournisseur établi aux États-Unis, nous ne collectons ni ne reversons aucune TVA, GST ou taxe sur les ventes pour votre compte, et chaque document porte une mention d’autoliquidation — toute taxe due là où vous vous trouvez reste à déclarer par vous. Le nom de facturation et le numéro fiscal facultatif imprimés sur un document sont ceux que vous avez saisis, et nous ne vérifions ni l’un ni l’autre ; leur exactitude relève de votre responsabilité.
7. Droits sur les entrées et les résultats
Vos entrées restent les vôtres. Vous conservez tous les droits que vous détenez sur les prompts, les images de référence et les autres éléments que vous soumettez. Vous nous concédez uniquement la licence nécessaire au fonctionnement du service : transmettre votre entrée au modèle que vous avez choisi, la stocker pendant les durées fixées dans la Politique de confidentialité, et la conserver plus longtemps lorsqu’une mesure de conservation juridique ou un litige en cours l’exige.
Résultats. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur ce qu’un modèle vous renvoie, et nous vous cédons les droits sur ce résultat que nous recevons nous-mêmes du fournisseur qui exploite ce modèle, quels qu’ils soient — et rien de plus.
Nous ne promettons délibérément rien de plus, et vous devriez lire les deux paragraphes suivants avant de fonder une activité sur cette réponse.
- Nous sommes une couche de transmission, pas l’exploitant du modèle. Les requêtes sont exécutées par des fournisseurs tiers selon leurs propres conditions. Nous ne pouvons pas accorder des droits que nous ne détenons pas, et les conditions des fournisseurs auprès desquels nous nous approvisionnons traitent de la propriété des contenus soumis par l’utilisateur sans rien prévoir qui transfère la propriété des résultats générés. Toute garantie de notre part selon laquelle vous êtes propriétaire du résultat irait au-delà de la chaîne de licences sur laquelle elle repose.
- Un résultat produit uniquement par l’IA peut ne bénéficier d’aucune protection. Dans plusieurs juridictions, un contenu produit sans apport créatif humain suffisant ne peut pas être protégé par le droit d’auteur. C’est une question de droit qui porte sur le résultat lui-même, et non un droit que nous-mêmes ou le fournisseur d’un modèle pourrions accorder par contrat.
Nous ne donnons donc aucune garantie qu’un résultat est original, qu’il ne ressemble pas à une œuvre existante ou que son utilisation ne portera pas atteinte aux droits d’autrui. Il vous appartient d’obtenir les droits nécessaires à l’usage que vous envisagez.
8. Modèles tiers
Le catalogue est constitué de modèles tiers, chacun exploité par son propre fournisseur. Un modèle à poids fermés n’a qu’une seule source — seul le service de l’entreprise qui l’a conçu peut l’exécuter —, de sorte que le proposer ici signifie que nous transmettons votre requête à ce fournisseur, qui l’exécute selon ses propres conditions. Les noms de modèles et les marques appartiennent à leurs titulaires ; la présence d’un modèle au catalogue ne vaut pas affirmation d’une autorisation, d’un partenariat ou d’une recommandation de la part de son titulaire.
Il en découle trois conséquences, qui ne constituent pas des défauts :
- Le fournisseur d’un modèle peut refuser une requête en application de sa propre politique, même lorsque rien dans notre politique de contenu n’est enfreint. Cela se traduit par une tâche échouée, remboursée selon la politique de remboursement.
- Les pratiques de ce fournisseur en matière de données s’appliquent à votre entrée dès que nous la lui transmettons. La Politique de confidentialité explique les limites que cela impose à toute promesse de notre part.
- Les modèles peuvent être retirés, changer de version ou de tarif à bref délai à l’initiative de leurs titulaires, et nous pouvons alors les retirer du catalogue.
9. Disponibilité et garanties
Le service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas qu’il fonctionnera sans interruption, qu’un quelconque modèle restera disponible, qu’une requête aboutira, ni qu’un résultat sera exact, sûr ou adapté à un usage quelconque.
Nous ne proposons aucun accord contractuel de niveau de service, ni crédits de service ni indemnisation d’indisponibilité d’aucune sorte. Ce que nous publions, c’est un objectif opérationnel : 99,9 % de disponibilité pour notre propre couche — acceptation des requêtes, acceptation des tâches et remise des callbacks. Cet objectif exclut les services de modèles tiers qui exécutent une génération, les maintenances annoncées à l’avance et les événements échappant à notre contrôle. Il s’agit d’un objectif que nous nous efforçons d’atteindre, et non d’une garantie ; ne pas l’atteindre n’ouvre droit à aucun crédit de service, remboursement ou autre indemnisation. L’état en temps réel des composants est publié sur status.spicyapi.ai. Lorsqu’un niveau de service est convenu séparément par écrit, ce document prévaut pour le client qui l’a signé.
10. Limitation de responsabilité et indemnisation
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires, de données ou de clientèle, quelle qu’en soit la cause.
Vous êtes responsable de la manière dont vous utilisez le service et des réclamations que cette utilisation entraîne. Dans la mesure où la loi le permet, vous assurerez la défense de l’exploitant et de ses membres, dirigeants, salariés et prestataires, les indemniserez et les garantirez contre toute réclamation, demande, enquête, pénalité, perte, tout dommage, coût ou frais, y compris des honoraires d’avocat raisonnables, découlant : des entrées que vous soumettez ; des résultats que vous générez et de la manière dont vous les stockez, utilisez, partagez ou publiez ; de votre manquement aux présentes conditions ou à la Politique de contenu ; de votre violation de toute loi ou des droits de quiconque, notamment les droits relatifs à la vie privée, à l’exploitation commerciale de la personnalité, à l’image, à la propriété intellectuelle et à la protection des données ; ou de l’utilisation, par vos propres utilisateurs, d’un produit que vous construisez sur le service. Nous vous informerons sans délai d’une telle réclamation et pourrons participer à sa défense ou en prendre la direction, à vos frais. Vous ne pouvez pas transiger sur une réclamation d’une manière qui nous impose une obligation ou un aveu sans notre consentement écrit.
Aucune disposition de la présente section ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être limitée. Cette exception couvre le décès ou les dommages corporels causés par une négligence, la fraude, ainsi que toute responsabilité que le droit de la consommation qui vous est applicable ne permet pas d’exclure.
11. Suspension et résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser le service à tout moment, révoquer vous-même chaque clé et demander la clôture de votre compte depuis la console. La clôture exige de confirmer votre identité : votre mot de passe actuel ou, si votre compte n’a pas de mot de passe, un code à usage unique envoyé à l’adresse e-mail du compte. Les commandes de recharge impayées que vous avez abandonnées sont annulées automatiquement. La clôture n’aboutit qu’en l’absence de tâche en cours ou en attente de règlement, de paiement de recharge encore en cours de traitement, de somme due sur le compte et d’espace de travail d’équipe qui a encore besoin d’un autre propriétaire. Si l’une de ces situations se présente, la console enregistre une demande bloquée et vous indique ce qu’il faut régler ; elle n’affirme pas que le compte a été clôturé. Un solde restant ne bloque jamais la clôture : la clôture entraîne sa perte, et la console vous demande de confirmer explicitement cette perte avant de poursuivre.
Nous pouvons suspendre ou clôturer un compte, révoquer une clé ou retirer un fichier produit lorsque nous avons des motifs raisonnables de penser que la politique de contenu a été enfreinte, lorsqu’une obligation légale ou réglementaire l’exige, lorsqu’un paiement est annulé, ou lorsque la poursuite de l’exploitation nous expose, ou expose un tiers, à un risque grave.
Lorsqu’un signalement porte sur un contenu impliquant un mineur, nous agissons avant de contacter le titulaire du compte, et nous préservons le compte, l’enregistrement de la tâche et le fichier produit stocké au lieu de les supprimer.
Lorsque nous clôturons un compte pour violation des limites absolues énoncées à la section 3 de la politique de contenu, ou pour fraude, nous pouvons le faire immédiatement et sans préavis ; le solde restant n’est pas remboursé, dans la mesure où la loi le permet ; et nous pouvons refuser l’ouverture d’un nouveau compte à la même personne ou organisation. La section 9 de la politique de contenu décrit comment nous répondons aux procédures légales et dans quels cas nous transmettons des enregistrements aux autorités.
À la clôture : les identifiants d’accès sont révoqués et le profil est désidentifié ; les enregistrements de facturation, d’audit, de sécurité et les enregistrements minimaux de rapprochement sont conservés comme le décrit la Politique de confidentialité ; et les obligations des sections 5, 7, 9, 10 et 12 demeurent en vigueur. La clôture du compte n’est pas présentée comme une suppression physique de tous les enregistrements.
12. Droit applicable et litiges
L’exploitant est établi aux États-Unis, et le service y est exploité. Les droits impératifs que vous tenez du droit de la consommation de votre pays de résidence ne sont pas affectés par les présentes conditions, et l’acceptation de celles-ci n’emporte pas renonciation à ces droits. Avant d’engager un litige, écrivez à support@spicyapi.ai — la plupart des demandes qui nous parviennent sont des questions de facturation ou d’accès, plus rapides à régler qu’à porter en justice.
Rien dans les présentes ne vous prive d’un droit que vous tenez du droit impératif de la consommation de votre propre pays de résidence.
13. Modifications
Nous pouvons modifier les présentes conditions. Lorsqu’une modification est substantielle, nous vous en informerons avant son entrée en vigueur, par la console et par e-mail à l’adresse associée au compte, et la poursuite de l’utilisation après cette date vaut acceptation.
L’acceptation est enregistrée avec un identifiant de version, de sorte que ce que vous avez accepté à un moment donné reste reconstituable. La politique de contenu porte son propre identifiant de version pour la même raison. Une modification substantielle peut nécessiter une nouvelle acceptation lorsque la loi ou la nature de la modification l’exige.
14. Contact
Les questions relatives aux présentes conditions, ainsi que tout signalement de contenu interdit, sont à adresser à support@spicyapi.ai. La page de signalement explique ce qu’il faut indiquer et ce qui se passe ensuite.